Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ARTOIS
Numéro de dépôt :
1054935
Date de dépôt :
23/06/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque ARTOIS
Déposée le 23 juin 1978 par SOCIETE DES DALLES ET PRODUITS AMIANTES "DALAMI" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ARTOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ARTOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1054935.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque ARTOIS est expirée depuis le 23 juin 1988.
SOCIETE DES DALLES ET PRODUITS AMIANTES "DALAMI" a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-003